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Questions avec réponses

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1. Question n° 17029 posée par M. Marcel Vidal

   Conditions de circulation des véhicules de l'établissement français du sang

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   07/04/2005

   Pertinence

2. Question n° 17051 posée par M. Hubert Haenel

   Augmentation du trafic journalier des poids lourds sur l'A 35

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   07/04/2005

   Pertinence

3. Question n° 0734S posée par M. Francis Grignon

   Avenir des contrats d'entretien de l'aéroport d'Entzheim

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   14/04/2005

   Pertinence

4. Question n° 0747S posée par Mme Hélène Luc

   Devenir de la Compagnie nouvelle de conteneurs

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   14/04/2005

   Pertinence

5. Question n° 17091 posée par M. Thierry Repentin

   Accès des taxis à l'aéroport de Genève

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   14/04/2005

   Pertinence

6. Question n° 17143 posée par M. Louis Souvet

   Prix moyen du véhicule Logan

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   14/04/2005

   Pertinence

7. Question n° 17161 posée par M. Patrice Gélard

   Cartes "famille nombreuse"

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   14/04/2005

   Pertinence

8. Question n° 17166 posée par M. Jean Louis Masson

   Mesures fiscales en faveur de voitures peu polluantes

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   14/04/2005

   Pertinence

9. Question n° 0493G posée par Mme Hélène Luc

   Transports combinés

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   15/04/2005

   Pertinence

10. Question n° 0751S posée par M. Gilbert Barbier

    TGV Rhin-Rhône

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    21/04/2005

    Pertinence