Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5737 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4520 questions

  1. Question n° 13312 posée par Mme Annie David

    Transport de la filière bois

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13342 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Fret SNCF

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13488 posée par M. Jean Louis Masson

    Saturation du giratoire de Lauvallières sur la RN 3 à l'est de Metz

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13535 posée par M. Jean Louis Masson

    Prix de cession d'un bien soumis à déclaration d'intention d'aliéner

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13583 posée par M. Jean Louis Masson

    Respect des engagements concernant l'autoroute A 31

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13882 posée par M. Christian Cointat

    Europe : liaisons Strasbourg-Bruxelles

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14063 posée par M. Jean Puech

    Transport scolaire occasionnel

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14078 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement des échangeurs A 75/A 750

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14099 posée par Mme Valérie Létard

    Sécurité routière dans le Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0006A posée par M. Jean-Paul Émorine

    Service garanti dans les transports publics de voyageurs

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible