Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

235 questions

  1. Question n° 10062 posée par M. Jean Louis Masson

    Aménagement du côté français du pôle d'Esch-Belval

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10209 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise à 2 x 2 voies de la RN 4 entre Héming et Blâmont

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0640S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Aménagement de la RN 12 entre Hauterive et Le Mêle-sur-Sarthe

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0702S posée par M. Didier Guillaume

    Réalisation de la déviation de Livron-Loriol sur la RN 7

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10809 posée par Mme Catherine Dumas

    Projet de liaison routière de la Siagne

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10873 posée par M. Bernard Piras

    Report des travaux de contournement des communes de Livron-sur-Drôme et Loriol-sur-Drôme

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0732S posée par M. Hervé Maurey

    Installation d'un diffuseur sur la RN 154 à la sortie Prey-Grossoeuvre

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11303 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Aménagement de l'itinéraire RN 7-RN 82 de Nevers à Balbigny

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0838S posée par Mme Catherine Procaccia

    Interruption du fonctionnement de la voie auxiliaire sur l'échangeur A4-A86

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12379 posée par Mme Odette Terrade

    Travaux de la RN 406 et de la RN 19

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible