Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

235 questions

  1. Question n° 0855S posée par M. Jean Boyer

    Avenir de la RN 88 Lyon-Toulouse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12620 posée par M. Jean Louis Masson

    Engagements des travaux de la VR 52

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13051 posée par M. Alain Chatillon

    RN 124 à Léguevin (Haute-Garonne)

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13159 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise à 2 x 2 voies de la RN 4 entre Héming et Blâmont

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13218 posée par M. Jean Louis Masson

    Rétrocession d'une section de route nationale

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13463 posée par M. Jean Louis Masson

    Travaux sur la RN 3

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13889 posée par M. Jean Louis Masson

    Langues utilisées pour les indicateurs de direction sur les routes

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1020S posée par M. Gérard Bailly

    Circulation des poids lourds sur les routes départementales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15325 posée par M. Jean Louis Masson

    Limitation du tonnage des poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15679 posée par M. Raymond Vall

    Situation préoccupante de la commune de Pujaudran

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible