Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 12673 posée par M. Emmanuel Hamel

Nombre de logements construits pour étudiants dans la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Éducation

22/11/1990
Pertinence
Question n° 14554 posée par M. Emmanuel Hamel

Entrée en vigueur du nouveau système de prêts aux étudiants

Réponse du ministère : Éducation

28/03/1991
Pertinence
Question n° 23078 posée par M. Emmanuel Hamel

Attribution de bourses d'études aux enfants d'agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

08/10/1992
Pertinence
Question n° 18772 posée par M. Emmanuel Hamel

Nombre d'étudiants étrangers dans les universités françaises

Réponse du ministère : Éducation

21/11/1996
Pertinence
Question n° 01619 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du programme communautaire Socrate

Réponse du ministère : Éducation

17/07/1997
Pertinence
Question n° 02115 posée par M. Emmanuel Hamel

Thèses des étudiants et supports de cours sur le réseau Internet

Réponse du ministère : Éducation

31/07/1997
Pertinence
Question n° 03253 posée par M. Emmanuel Hamel

Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

Réponse du ministère : Éducation

02/10/1997
Pertinence
Question n° 03256 posée par M. Emmanuel Hamel

Allocation d'études

Réponse du ministère : Éducation

02/10/1997
Pertinence
Question n° 03790 posée par M. Emmanuel Hamel

Réactivation du fonds d'action sanitaire et sociale étudiant

Réponse du ministère : Emploi

23/10/1997
Pertinence
Question n° 04474 posée par M. Emmanuel Hamel

Centres de médecine préventive universitaire

Réponse du ministère : Éducation

20/11/1997
Pertinence