Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

147 questions

  1. Question n° 17313 posée par Mme Françoise Cartron

    Dispositif des « vacances apprenantes »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17446 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Rentrée scolaire dans le monde rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17451 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Suspension des voyages scolaires et linguistiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17476 posée par Mme Annick Billon

    Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17537 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Vacances apprenantes et partenaires à but commercial

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 17701 posée par M. Hugues Saury

    Dispositif de garde des enfants en cas de fermeture de classe ou d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17789 posée par M. Yves Détraigne

    Abandon du dispositif « santé, sport, culture, civisme »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17830 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Microsoft, marchés publics, numérique et enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 17921 posée par M. Rachid Temal

    Soutien de l'État aux associations agréées de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 17924 posée par M. Sébastien Meurant

    Intentions du Gouvernement sur l'évolution du statut des accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte