Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

91 questions

  1. Question n° 07453 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Diminution des crédits aux établissements d'information, de consultation et de conseil familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07456 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Diminution des crédits du planning familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07458 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Avenir du planning familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Forte

  4. Question n° 07461 posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir du « planning familial »

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07470 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Diminution des crédits consacrés aux établissements d'information, de consultation et de conseil familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Forte

  6. Question n° 07476 posée par M. Daniel Raoul

    Diminution des crédits aux associations de planning familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07484 posée par Mme Christiane Demontès

    Devenir du planning familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07486 posée par M. Serge Lagauche

    Chute des crédits budgétaires destinés à l'accompagnement des familles dans leur rôle de parents

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Forte

  9. Question n° 07487 posée par M. Yves Krattinger

    Pérennité des établissements d'information, de consultation et de conseil familial (EICCF)

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Forte

  10. Question n° 07505 posée par M. Daniel Percheron

    Budget des centres de planning familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Forte