Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

106 questions

  1. Question n° 07762 posée par M. Pierre Laurent

    Hôpital Raymond Poincaré à Garches

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06811 posée par Mme Françoise Gatel

    Accompagnement des malades de l'encéphalomyélite myalgique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00099 posée par M. Philippe Paul

    Maladie de Charcot et maladies rares

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24938 posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Prise en charge du traitement de la maladie de Verneuil

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22801 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Prise en charge des patients souffrant de la maladie de Tarlov

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22564 posée par M. Henri Cabanel

    Prise en charge défaillante de la maladie de Tarlov

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16733 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Reconnaissance et prise en charge par la sécurité sociale de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11978 posée par Mme Patricia Schillinger

    Maladie de Tarlov

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08688 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Fermeture d'un service de dépistage d'une maladie orpheline

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04169 posée par Mme Colette Giudicelli

    Prise en charge du coût de l'opération des enfants atteints de la maladie du glioblastome

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible