Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

106 questions

Question n° 20733 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Accidents médicamenteux et malades atteints des syndromes de Lyell et Stevens-Johnson

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

03/11/2011
Pertinence
Question n° 19729 posée par Mme Jacqueline Gourault

Remboursement de l'hormone de croissance

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

04/08/2011
Pertinence
Question n° 16090 posée par Mme Françoise Laborde

Retard du plan national maladies rares II

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

18/11/2010
Pertinence
Question n° 15691 posée par Mme Patricia Schillinger

Plan national maladies rares II

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

28/10/2010
Pertinence
Question n° 14293 posée par M. Martial Bourquin

Déremboursement de compléments de nutrition orale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/07/2010
Pertinence
Question n° 12805 posée par M. Claude Domeizel

Disparition de la Fédération des maladies orphelines

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

01/04/2010
Pertinence
Question n° 11474 posée par M. Jean Besson

Traitement de la maladie de Gaucher

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/12/2009
Pertinence
Question n° 10885 posée par M. Bernard Angels

Définition des priorités du second plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/11/2009
Pertinence
Question n° 09898 posée par M. André Vantomme

Le nouveau plan national maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/08/2009
Pertinence
Question n° 08968 posée par M. Marc Daunis

Prochain plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/06/2009
Pertinence