Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 03830 posée par M. Roland Courteau

    Maladies orphelines

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03678 posée par Mme Brigitte Bout

    Soutien aux victimes de maladies orphelines

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05802 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Maladies orphelines

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03888 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Fin du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03343 posée par M. Bernard Piras

    Fin du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08047 posée par M. Jacques Mahéas

    Contribution pour le prochain plan national pour lutter contre les maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03325 posée par M. Ivan Renar

    Inquiétude suscitée par la fin du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03929 posée par Mme Christiane Kammermann

    Poursuite et amélioration du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03821 posée par M. Dominique Leclerc

    Devenir du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03789 posée par M. Jacques Siffre

    Fin du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible