Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1380 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1079 questions

  1. Question n° 0073S posée par Mme Christine Herzog

    Logement des pasteurs et des rabbins et travaux sur les lieux de culte en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01479 posée par Mme Christine Herzog

    Délivrance des cartes d'identité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02034 posée par Mme Christine Herzog

    Conditions d'implantation d'un centre équestre

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0141G posée par Mme Christine Herzog

    Référendum en Alsace et Lorraine

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02318 posée par Mme Christine Herzog

    Écotaxe régionale sur les poids lourds

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02516 posée par Mme Christine Herzog

    Crédit d'impôt sur la taxe sur les salaires pour le secteur hospitalier privé non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02517 posée par Mme Christine Herzog

    Étangs domaniaux dans la vallée du Weisbach

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02518 posée par Mme Christine Herzog

    Financement des travaux de réfection d'un temple

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02519 posée par Mme Christine Herzog

    Stationnement sauvage d'automobilistes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02520 posée par Mme Christine Herzog

    Nombre d'églises par paroisse

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte