Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

75 questions

  1. Question n° 18441 posée par Mme Laurence Rossignol

    Mesures de prévention du Covid-19 pendant l'accouchement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07941 posée par Mme Laurence Rossignol

    Les investissements photovoltaïques dans les départements d'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01261 posée par Mme Laurence Rossignol

    Revalorisation des psychologues

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17259 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation des patients atteints de déficits immunitaires primitifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06927 posée par Mme Laurence Rossignol

    Pérennité des crèches associatives

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03091 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation des agents fonctionnaires de La Poste ayant opté pour le grade de reclassement

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03299 posée par Mme Laurence Rossignol

    Libéralisation des pièces détachées automobiles

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13137 posée par Mme Laurence Rossignol

    Base d'imposition des assistants maternels

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01786 posée par Mme Laurence Rossignol

    Conditions d'application de l'article L. 331-3 du code des assurances

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04792 posée par Mme Laurence Rossignol

    Projet de réforme du baccalauréat et enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible