Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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342 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

297 questions

  1. Question n° 0709G posée par Mme Fabienne Keller

    Bilan du Grenelle

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0740G posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Tarif du gaz

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0748G posée par Mme Laurence Rossignol

    Accord de Durban

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0774G posée par M. Michel Berson

    Précarité énergétique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22550 posée par Mme Laurence Rossignol

    Attribution du titre de reconnaissance de la Nation aux appelés d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22764 posée par Mme Laurence Rossignol

    Réglementation nationale des publicités, enseignes et préenseignes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22933 posée par Mme Laurence Rossignol

    Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00582 posée par Mme Laurence Rossignol

    Dégradation de la qualité de l'accueil des jeunes enfants

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00812 posée par Mme Laurence Rossignol

    Modernisation de la RN 31 qui traverse le département de l'Aisne

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00826 posée par Mme Laurence Rossignol

    Marché de la prothèse dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible