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342 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
297 questions
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Question n° 0718S posée par Mme Laurence Rossignol
Nécessité de l'enseignement du clitoris dans les programmes scolaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1028G posée par Mme Laurence Rossignol
Engagements de plafonnement des frais bancaires non tenus
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 0293S posée par Mme Laurence Rossignol
Renforcement de la sécurité des salles de remise en forme
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 0159G posée par Mme Laurence Rossignol
Conférence sociale
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 1302S posée par Mme Laurence Rossignol
Inquiétudes des assistantes maternelles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 0344G posée par M. Henri Cabanel
Service national universel
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 0736G posée par Mme Marion Canalès
Protection de l'enfance
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0028G posée par Mme Laurence Rossignol
Bilan de la Conférence environnementale
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 1140G posée par Mme Laurence Rossignol
Aide sociale à l'enfance
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0728G posée par Mme Michelle Meunier
Protocole relatif à la protection de l'enfance
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence