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342 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
297 questions
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Question n° 1549S posée par Mme Gisèle Jourda
Élargissement de l'attribution de la carte professionnelle de guide-conférencier
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 17626 posée par Mme Laurence Rossignol
Dérogation accordée au Puy du Fou
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1128S posée par M. Mickaël Vallet
Conséquences du séisme de juin 2023
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0968S posée par M. Jacques Genest
Conventions tripartites
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 00964 posée par Mme Laurence Rossignol
« Féminicides » conjugaux en France
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 05731 posée par Mme Laurence Rossignol
Maltraitance des animaux domestiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0306C posée par M. Jean Desessard
Services à la personne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 23744 posée par Mme Laurence Rossignol
Arrêt de la production de pompes à insuline implantées par le laboratoire Medtronic
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 2252G posée par M. Jacques-Bernard Magner
Politique du Gouvernement en matière éducative
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
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Question n° 2253G posée par M. Jean-Claude Requier
Accès au service public de la santé
Réponse du Premier ministre
Pertinence