Recherche de questions

Questions avec réponses

153 questions

1. Question n° 00181 posée par M. François Marc

   Simplification de l'accès des PME aux fonds européens

   Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

   05/07/2012

   Pertinence

2. Question n° 03475 posée par M. Louis Souvet

   Information des PME concernant les différents programmes communautaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes

   21/02/2008

   Pertinence

3. Question n° 16603 posée par M. Yann Gaillard

   Inquiétudes des PME concernant le marquage CE des portes et fenêtres

   Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

   17/03/2005

   Pertinence

4. Question n° 01198 posée par M. Laurent Burgoa

   Avenir des métiers du verre

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

   14/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 05713 posée par Mme Vivette Lopez

   Indications géographiques pour les produits industriels et artisanaux

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   09/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 02857 posée par Mme Catherine Dumas

   Dangers d'un possible recours à la terminologie « diamant créé en laboratoire »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   29/09/2022

   Pertinence

7. Question n° 00935 posée par Mme Frédérique Puissat

   Avenir des artisans du verre et du vitrail

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

   14/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 01616 posée par Mme Béatrice Gosselin

   Filière française du vitrail et interdiction du plomb

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

   21/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 01426 posée par M. Philippe Folliot

   Impact de la réglementation européenne sur les matériaux en contact avec les denrées alimentaires et ses conséquences sur la profession de céramiste dans le secteur des métiers d'art

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   14/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 02317 posée par M. Alain Duffourg

    Mise en oeuvre du plan tourisme pour les itinéraires culturels du Conseil de l'Europe

    Réponse du Ministère de la culture

    04/08/2022

    Pertinence