Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

Question n° 03329 posée par M. Xavier de Villepin

Politique suivie à l'égard des volontaires du service national

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/11/1986
Pertinence
Question n° 08622 posée par M. Hubert Martin

Images de la France en Hongrie et de la Hongrie en France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/03/1990
Pertinence
Question n° 08624 posée par M. Hubert Martin

Bilan de la visite du Président de la République en Hongrie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/03/1990
Pertinence
Question n° 08680 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés des entreprises françaises souhaitant investir en Pologne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/03/1990
Pertinence
Question n° 10382 posée par M. André Fosset

Visite du Président de la République en Hongrie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/06/1990
Pertinence
Question n° 14138 posée par M. Georges Gruillot

Montant des aides économiques accordées aux pays de l'Est

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/03/1991
Pertinence
Question n° 04695 posée par M. Paul d'Ornano

Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les entreprises françaises et les Français expatriés

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/02/1994
Pertinence
Question n° 17845 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Singapour

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/10/1996
Pertinence
Question n° 19161 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite dans les pays du Caucase du ministre des affaires étrangères

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/11/1996
Pertinence
Question n° 20078 posée par M. Emmanuel Hamel

Soutien aux petites et moyennes entreprises sur les marchés étrangers

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/01/1997
Pertinence