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Questions avec réponses

22 questions

1. Question n° 00854 posée par M. Marcel Vidal

   Objectifs de la politique menée dans les secteurs de la recherche et de l'industrie

   Réponse du ministère : Industrie

   08/05/1986

   Pertinence

2. Question n° 00946 posée par M. Marcel Vidal

   Missions du fonds interministériel de développement et d'aménagement rural (FIDAR)

   Réponse du ministère : Équipement

   15/05/1986

   Pertinence

3. Question n° 00947 posée par M. Marcel Vidal

   Avenir de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR)

   Réponse du ministère : Équipement

   15/05/1986

   Pertinence

4. Question n° 05214 posée par M. Marcel Vidal

   Diminution du taux de financement des OPAH

   Réponse du ministère : Équipement

   19/03/1987

   Pertinence

5. Question n° 02082 posée par M. Marcel Vidal

   Technologies nouvelles : nécessité d'une formation permanente

   Réponse du ministère : Travail

   27/10/1988

   Pertinence

6. Question n° 17322 posée par M. Marcel Vidal

   Politique sociale du tourisme

   Réponse du ministère : Tourisme

   19/09/1991

   Pertinence

7. Question n° 18921 posée par M. Marcel Vidal

   Mesures fiscales en faveur des entreprises individuelles

   Réponse du ministère : Commerce et artisanat

   05/12/1991

   Pertinence

8. Question n° 06632 posée par M. Marcel Vidal

   Plan de relance des métiers d'art

   Réponse du ministère : Culture

   09/06/1994

   Pertinence

9. Question n° 11341 posée par M. Marcel Vidal

   Avenir de la filière bois

   Réponse du ministère : Agriculture

   15/10/1998

   Pertinence

10. Question n° 04413 posée par M. Marcel Vidal

    Formations aux bonnes pratiques d'hygiène des professionnels de la restauration

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    05/12/2002

    Pertinence