Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 09600 posée par M. Marcel Vidal

    Garanties contre les effets néfastes pour les PME du décret ouvrant la publicité télévisée à la grande distribution

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23016 posée par M. Marcel Vidal

    Prix des bouteilles de vin dans la restauration

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16443 posée par M. Marcel Vidal

    Prix du vin dans les restaurants

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21165 posée par M. Marcel Vidal

    Taux réduit de la TVA dans la restauration

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19789 posée par M. Marcel Vidal

    TVA sur la restauration

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20571 posée par M. Marcel Vidal

    Professionnalisation du commerce équitable

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20569 posée par M. Marcel Vidal

    Réforme du service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19798 posée par M. Marcel Vidal

    Manque de main-d'oeuvre dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02082 posée par M. Marcel Vidal

    Technologies nouvelles : nécessité d'une formation permanente

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17322 posée par M. Marcel Vidal

    Politique sociale du tourisme

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible