Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 03329 posée par M. Xavier de Villepin

    Politique suivie à l'égard des volontaires du service national

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03330 posée par M. Xavier de Villepin

    Mesures en faveur du commerce extérieur: mise en place d'un service civil

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05926 posée par M. Xavier de Villepin

    Obstacles au développement des exportations françaises aux Etats-Unis et en République fédérale d'Allemagne (RFA): bilan d'étude

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09929 posée par M. Xavier de Villepin

    Suite d'une étude sur la coopération française en Afrique noire

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03432 posée par M. Xavier de Villepin

    Durée du service national pour les VSNE

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10006 posée par M. Xavier de Villepin

    Bénéfice de l'assurance prospection pour les filiales des grands groupes

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17304 posée par M. Xavier de Villepin

    Remplacement des coopérants du service national en entreprise

    Réponse du ministère : Finances

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17845 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation du lycée français de Singapour

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04232 posée par M. Xavier de Villepin

    Relations entre la France et la Chine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible