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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
22 questions
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Question n° 08595 posée par M. Marcel Vidal
Brevetabilité des logiciels
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 05557 posée par M. Marcel Vidal
Conception et réalisation des constructions publiques
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 04413 posée par M. Marcel Vidal
Formations aux bonnes pratiques d'hygiène des professionnels de la restauration
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 11341 posée par M. Marcel Vidal
Avenir de la filière bois
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06632 posée par M. Marcel Vidal
Plan de relance des métiers d'art
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 18921 posée par M. Marcel Vidal
Mesures fiscales en faveur des entreprises individuelles
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 17322 posée par M. Marcel Vidal
Politique sociale du tourisme
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 02082 posée par M. Marcel Vidal
Technologies nouvelles : nécessité d'une formation permanente
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 05214 posée par M. Marcel Vidal
Diminution du taux de financement des OPAH
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00946 posée par M. Marcel Vidal
Missions du fonds interministériel de développement et d'aménagement rural (FIDAR)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence