Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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325 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

284 questions

  1. Question n° 03646 posée par M. Michel Doublet

    PME-PMI : recherche d'aides à l'exportation

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02001 posée par M. Bernard Plasait

    Soutien à l'exportation et à l'investissement

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19187 posée par Mme Samia Ghali

    Difficultés de trésorerie des TPE et PME innovantes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19161 posée par M. Marc Daunis

    Difficultés de trésorerie des TPE et PME innovantes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02090 posée par M. Georges Gruillot

    Rapport relatif à l'exemple américain en matière d'aide aux PME

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14283 posée par M. Georges Gruillot

    Mise à disposition des PME d'un guide des aides accordées

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05143 posée par M. Emmanuel Hamel

    Condition de l'obtention de certaines aides publiques aux PME : suivi de stages de sensibilisation à la création d'entreprises

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17837 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'application d'une convention de partenariat concernant les aides européennes pour les petites et moyennes entreprises et industries (PME-PMI)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04983 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Soutien étatique aux petites et moyennes entreprises

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07028 posée par M. Michel Boutant

    Avenir du réseau traditionnel de distribution de carburants

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne