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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 08524 posée par M. Jean-François Longeot

   Conséquences d'une baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   05/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 04831 posée par M. Jean-François Longeot

   Gestion du personnel saisonnier sur les domaines skiables

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   19/01/2023

   Pertinence

3. Question n° 02568 posée par M. Jean-François Longeot

   Blocage du dialogue social des chambres de métiers et de l'artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   08/09/2022

   Pertinence

4. Question n° 02031 posée par M. Jean-François Longeot

   Blocage du dialogue social dans les chambre de métiers et de l'artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   04/08/2022

   Pertinence

5. Question n° 23968 posée par M. Jean-François Longeot

   Dispositif national de digitalisation et d'accompagnement des petits commerçants pour redynamiser l'activité commerciale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   29/07/2021

   Pertinence

6. Question n° 18659 posée par M. Jean-François Longeot

   Dégrèvement et suppression de la cotisation foncière des entreprises

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   05/11/2020

   Pertinence

7. Question n° 1333G posée par M. Jean-François Longeot

   Avenir du groupe Renault

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

   04/06/2020

   Pertinence

8. Question n° 16159 posée par M. Jean-François Longeot

   Reprise des grossistes

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   21/05/2020

   Pertinence

9. Question n° 12237 posée par M. Jean-François Longeot

   Seuils de dématérialisation des marchés publics

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   19/09/2019

   Pertinence

10. Question n° 0649S posée par M. Jean-François Longeot

    Situation du petit commerce en France et manifestations

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    21/02/2019

    Pertinence