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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 11138 posée par M. Franck Menonville

   Situation des brasseurs indépendants

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   11/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 08143 posée par M. Franck Menonville

   Conséquences de la baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage en artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   10/08/2023

   Pertinence

3. Question n° 08022 posée par M. Franck Menonville

   Assurance décennale et filière photovoltaïque

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   27/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 07539 posée par M. Franck Menonville

   Paiement des taxes sur l'alcool pour les bouilleurs de cru ambulant

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   29/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 06852 posée par M. Franck Menonville

   Guichet unique

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   18/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 05821 posée par M. Franck Menonville

   Difficultés économiques des brasseries artisanales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   16/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 0164G posée par M. Franck Menonville

   Accompagnement des artisans face à la crise énergétique

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   12/01/2023

   Pertinence

8. Question n° 04565 posée par M. Franck Menonville

   Sécurisation du taux réduit de 5,5 % de TVA applicable aux activités équestres

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   22/12/2022

   Pertinence

9. Question n° 02953 posée par M. Franck Menonville

   Impact de la flambée des prix de l'énergie sur les boulangeries

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   29/09/2022

   Pertinence

10. Question n° 22851 posée par M. Franck Menonville

    Accompagnateurs Renov'

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    13/05/2021

    Pertinence