Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 1162S posée par M. Maurice Vincent

    Mention Reconnu garant de l'environnement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18821 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes du bâtiment et travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21954 posée par M. Franck Menonville

    Difficultés des entreprises du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08833 posée par M. Roland Courteau

    Baisse de l'activité des entreprises du bâtiment

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23586 posée par M. Pascal Allizard

    Hausses de prix et pénuries de matériaux de construction

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09973 posée par M. Simon Sutour

    Délais de paiement dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01807 posée par M. Daniel Laurent

    Mesures en faveur de la sauvegarde de l'emploi et des entreprises de la construction

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16043 posée par M. Daniel Chasseing

    Mise en place du compte pénibilité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11078 posée par M. Simon Sutour

    Compte personnel de prévention et de pénibilité du secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15805 posée par Mme Colette Giudicelli

    Difficulté de mise en place du compte pénibilité des salariés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible