Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

  1. Question n° 01362 posée par M. Jean Francou

    Petites entreprises artisanales: commercialisation des produits

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01370 posée par M. Alfred Gerin

    Soutien des marchés de la petite entreprise artisanale: mesures

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01312 posée par M. Rémi Herment

    Petite entreprise artisanale: adaptation de son statut

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00770 posée par M. Georges Lombard

    Perspectives de développement de l'artisanat et de la petite entreprise

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00586 posée par M. Marcel Rudloff

    Petites entreprises: simplification administrative

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00621 posée par M. Pierre Lacour

    Soutien des marchés de la petite entreprise artisanale

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00522 posée par M. Roger Boileau

    Petites entreprises artisanales: assistance technique

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00524 posée par M. Roger Boileau

    Marchés de la petite entreprise: aide de l'Etat

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00812 posée par M. Jacques Genton

    Petite entreprise artisanale: aide technique

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00511 posée par M. Louis Jung

    Petites entreprises artisanales: politique financière

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne