Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

Question n° 0249S posée par M. Ivan Renar

Crise de l'industrie du textile et de l'habillement dans le Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

17/01/1996
Pertinence
Question n° 0625S posée par M. Claude Billard

Déréglementation du secteur électrique

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

26/03/1997
Pertinence
Question n° 0180S posée par M. Louis Souvet

Fermeture des bureaux de poste en milieu rural

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

05/02/1998
Pertinence
Question n° 0240S posée par Mme Hélène Luc

Avenir de l'usine Renault de Choisy-le-Roi

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

10/04/1998
Pertinence
Question n° 0345S posée par M. Bernard Murat

Situation des producteurs de peaux d'ovins

Réponse du ministère : Industrie

23/10/1998
Pertinence
Question n° 0658S posée par M. Bernard Cazeau

Monopole de gaz de France sur l'importation et l'exportation du gaz naturel

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

19/11/1999
Pertinence
Question n° 0896S posée par M. Dominique Leclerc

Composition du nouveau supercarburant

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

04/10/2000
Pertinence
Question n° 1182S posée par M. Francis Grignon

Transport des déchets nucléaires allemands dans le Bas-Rhin

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

07/11/2001
Pertinence
Question n° 1190S posée par M. Claude Biwer

Prix de l'énergie

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

07/11/2001
Pertinence
Question n° 1188S posée par M. Bruno Sido

Recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

08/11/2001
Pertinence