Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

322 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

273 questions

  1. Question n° 00929 posée par M. Auguste Cazalet

    Activités de diversification d'EDF et GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02198 posée par M. Serge Mathieu

    Mise en place d'un système d'avance aux entreprises en difficulté

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08020 posée par M. André Rouvière

    Mise en conformité aux normes européennes des matériels existant au sein des entreprises

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00925 posée par M. Marcel Lucotte

    Baisse du volume des investissements des entreprises françaises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 38328 posée par M. Philippe Darniche

    Excédents de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09349 posée par M. Emmanuel Hamel

    Promotion de la culture qualité

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06261 posée par M. Jacques Oudin

    Création et disparition d'emplois dans les petites et moyennes entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08608 posée par M. Jacques Oudin

    Création et disparition d'emplois dans les petites et moyennes entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11380 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un site Internet offrant un ensemble de services pour les petites et moyennes entreprises et industries de la région Midi-Pyrénées

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07190 posée par M. Jacques Oudin

    Création et disparition d'emplois dans les petites et moyennes entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible