Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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322 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

273 questions

Question n° 04334 posée par M. Jean Grandon

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

06/01/1994
Pertinence
Question n° 04361 posée par M. Georges Berchet

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

06/01/1994
Pertinence
Question n° 04448 posée par M. Jacques Legendre

Politique de diversification menée par EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

13/01/1994
Pertinence
Question n° 04459 posée par M. Paul Girod

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

20/01/1994
Pertinence
Question n° 04505 posée par M. Gérard Miquel

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

20/01/1994
Pertinence
Question n° 04547 posée par M. Marcel Lucotte

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

27/01/1994
Pertinence
Question n° 04568 posée par M. Edouard Le Jeune

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

27/01/1994
Pertinence
Question n° 04918 posée par M. Albert Voilquin

Approvisionnement en carburants des zones rurales

Réponse du ministère : Industrie

24/02/1994
Pertinence
Question n° 05127 posée par M. Philippe Marini

Perspectives de l'expérimentation par La Poste d'un service d'affranchissement réservé aux " professionnels "

Réponse du ministère : Industrie

10/03/1994
Pertinence
Question n° 05168 posée par M. Claude Huriet

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

10/03/1994
Pertinence