Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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493 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

398 questions

Question n° 01361 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Temps de trajet et application des 35 heures dans les petites entreprises du bâtiment

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

25/07/2002
Pertinence
Question n° 19564 posée par M. Philippe Madrelle

Difficultés des petites entreprises du bâtiment et des artisans de Gironde

Réponse du ministère : Économie

19/12/1996
Pertinence
Question n° 10390 posée par M. Guy Lemaire

Artisanat et petites entreprises du bâtiment (indemnités journalières)

Réponse du ministère : Entreprises

16/03/1995
Pertinence
Question n° 18444 posée par M. André Vézinhet

Situation économique des artisans et petites entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

31/10/1996
Pertinence
Question n° 04328 posée par Mme Michelle Demessine

Inquiétudes exprimées par la Chambre des artisans et des petites entreprises du bâtiment du Nord

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

31/01/2013
Pertinence
Question n° 00929 posée par M. Auguste Cazalet

Activités de diversification d'EDF et GDF

Réponse du ministère : Industrie

13/05/1993
Pertinence
Question n° 31128 posée par M. Francis Grignon

Réforme de la commande publique et marchés par lots séparés

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

15/02/2001
Pertinence
Question n° 15690 posée par M. Pierre Lagourgue

Secteur de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment de la Réunion

Réponse du ministère : Outre-mer

23/05/1996
Pertinence
Question n° 31126 posée par M. Francis Grignon

Réforme de la commande publique et critères qualificatifs de sélection

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

15/02/2001
Pertinence
Question n° 29909 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Remboursement mensuel du crédit de TVA pour les entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

21/12/2000
Pertinence