Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8467 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7517 questions

  1. Question n° 29482 posée par M. Gérard Ehlers

    Coudekerque-Branche: situation des salariés d'une petite entreprise

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 30133 posée par M. Pierre Vallon

    Construction individuelle: aide aux petites entreprises artisanales

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 30139 posée par M. Pierre Vallon

    Bâtiment: sauvegarde des petites entreprises

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 30574 posée par M. Jean Cluzel

    Implantation de petites et moyennes entreprises en milieu rural

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02549 posée par M. Jean Cauchon

    Formation continue dans les petites entreprises

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02551 posée par M. Edouard Le Jeune

    Aide aux petites entreprises commerciales et artisanales

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 31561 posée par M. Jean Cauchon

    Petites entreprises de transport: crédits d'Etat bonifiés

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 32013 posée par M. René Tinant

    Zones rurales: développement des services de l'artisanat et des petites entreprises

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 33063 posée par M. Pierre Vallon

    Petites et moyennes entreprises de production: encadrement du crédit

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 33624 posée par M. Henri Goetschy

    Exportations des petites et moyennes entreprises: augmentation des postes de conseillers commerciaux

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible