Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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493 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

398 questions

  1. Question n° 10390 posée par M. Guy Lemaire

    Artisanat et petites entreprises du bâtiment (indemnités journalières)

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10446 posée par M. François Mathieu

    Décret instituant des indemnités journalières pour les artisans du bâtiment

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11141 posée par M. Philippe Madrelle

    Droit aux conjoints collaborateurs d'acquérir des points de retraite déductibles des résultats de l'entreprise

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11393 posée par M. Alain Vasselle

    Attestation de capacité des entrepreneurs du bâtiment

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15690 posée par M. Pierre Lagourgue

    Secteur de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment de la Réunion

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15736 posée par M. Pierre Lagourgue

    Taux réduit de la TVA dans le secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP)

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15760 posée par M. Gérard Delfau

    Secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15830 posée par M. Charles Ginésy

    Artisans du bâtiment et des travaux publics (BTP)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0413S posée par M. Yann Gaillard

    Difficultés des entreprises du second oeuvre du bâtiment et pratiques de passation des marchés publics

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15866 posée par M. Paul Girod

    Artisans du bâtiment

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible