Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 01738 posée par M. Roland Courteau

    Traces de pesticides dans les aliments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07444 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Résidus de pesticides et de médicaments dans l'eau en bouteille

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08048 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans certains produits

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15546 posée par Mme Patricia Schillinger

    Dioxyde de titane

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15887 posée par Mme Françoise Férat

    Nanoparticules dans les aliments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20719 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Autorisation du glyphosate

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau

    Substances toxiques dans les produits pour bébés

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible