Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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480 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

418 questions

  1. Question n° 09261 posée par M. Marc Daunis

    Utilisation de l'insecticide Cruiser sur maïs

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09473 posée par Mme Samia Ghali

    Harmonisation des limites maximales des résidus de pesticides

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09611 posée par M. Alain Fauconnier

    Disparition des abeilles en raison de l'utilisation de pesticides

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09873 posée par M. André Vantomme

    Maîtrise de l'utilisation des pesticides en France

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10002 posée par M. Roland Courteau

    Pollution de l'air intérieur par certains produits ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10142 posée par M. Rachel Mazuir

    Épandage aérien de deltaméthrine

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10212 posée par M. Louis Pinton

    Possible nocivité du Fludioxonil et du Metalaxyl-M pour les populations d'abeilles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10325 posée par M. Alain Fauconnier

    Conséquences de l'utilisation de la chlordécone

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10513 posée par M. Roland Courteau

    Présence de bisphénol A (BPA) dans la composition de contenants alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10552 posée par M. Michel Bécot

    Lutte contre les nuisibles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible