Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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517 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

454 questions

Question n° 06683 posée par M. Michel Bécot

Non-renouvellement de l'arrêté autorisant le pesticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06716 posée par Mme Gisèle Printz

Utilisation du pesticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06725 posée par M. André Dulait

Suppression du Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06732 posée par M. Jean Besson

Autorisation de l'utilisation du pesticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06742 posée par M. Philippe Madrelle

Mise en danger de l'apiculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06745 posée par Mme Jacqueline Alquier

Utilisation du pesticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06754 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Utilisation du produit Cruiser et risques pour l'apiculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06770 posée par Mme Patricia Schillinger

Utilisation de l'insecticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06783 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Mise sur le marché de l'insecticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06824 posée par Mme Jacqueline Panis

Utilisation de l'insecticide systémique Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/12/2008
Pertinence