Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

Question n° 00650 posée par M. Jean-Vincent Placé

Présence dangereuse de parabènes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00693 posée par M. Jean-Marc Pastor

Quelle réponse vis-à-vis des perturbateurs endocriniens ?

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00778 posée par Mme Colette Giudicelli

Intoxication des cabines d'avion du fait d'émanation d'huile moteur

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

19/07/2012
Pertinence
Question n° 01185 posée par M. Michel Fontaine

Danger des parabènes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01440 posée par M. Roland Courteau

Intoxications par le monoxyde de carbone

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/08/2012
Pertinence
Question n° 01738 posée par M. Roland Courteau

Traces de pesticides dans les aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/09/2012
Pertinence
Question n° 01809 posée par Mme Patricia Schillinger

Dangerosité du triclosan

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/09/2012
Pertinence
Question n° 02826 posée par M. Roland Courteau

Présence d'aluminium dans de nombreux produits de consommation courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Pertinence
Question n° 02863 posée par Mme Françoise Férat

Vaccins et sels d'aluminium : la recherche en danger ?

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Pertinence
Question n° 03121 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Situation de la recherche française sur la toxicité des sels d'aluminium

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/11/2012
Pertinence