Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 25110 posée par M. Roland Courteau

    Réglementation sur la composition des couches pour bébés

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau

    Substances toxiques dans les produits pour bébés

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1545S posée par Mme Colette Giudicelli

    Émanations dangereuses dans les cabines d'avions

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22608 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nanoparticules dans l'alimentation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20719 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Autorisation du glyphosate

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20796 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Nocivité de certaines substances contenues dans les produits cosmétiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20455 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Molécules toxiques dans les cosmétiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20510 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Effets chimiques des substances contenues dans certains produits cosmétiques utilisés sur les bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20407 posée par M. Roger Karoutchi

    Suites à donner à une enquête d'une association de consommateurs visant des produits de consommation courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20413 posée par M. Christian Cambon

    Substances allergènes dans des produits cosmétiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible