Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 20283 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Sécurité des lingettes et produits cosmétiques destinés aux bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20339 posée par Mme Michelle Meunier

    Nocivité de certaines substances contenues dans les produits cosmétiques pour bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20153 posée par M. Olivier Cigolotti

    Substances à risques dans les produits pour bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18631 posée par M. Cyril Pellevat

    Impact néfaste des perturbateurs endocriniens sur la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18113 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pesticides dans les salades

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17285 posée par M. Antoine Lefèvre

    Interdiction des jouets comportant du bisphénol A

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15887 posée par Mme Françoise Férat

    Nanoparticules dans les aliments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15546 posée par Mme Patricia Schillinger

    Dioxyde de titane

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13767 posée par Mme Françoise Férat

    Produits d'hygiène et de soin pour bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13695 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Composés nocifs dans les produits d'hygiène pour bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible