Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

139 questions

  1. Question n° 09489 posée par M. Edouard Le Jeune

    Réglementation de l'utilisation d'appâts à base de cholécalciférol

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09366 posée par M. Pierre Lagourgue

    Empoisonnements par absorption de produits oligo-phosphorés à la Réunion

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16197 posée par M. Emmanuel Hamel

    Agriculteurs : utilisation de produits toxiques subordonnée à une formation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25940 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conclusions de l'étude sur l'évaluation des risques de contamination des produits de la mer par le fioul du pétrolier Erika

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 35742 posée par M. Louis Souvet

    Projet de la Commission européenne en matière de surveillance de la dioxine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01976 posée par M. Louis Souvet

    Conséquences de la diffusion d'une molécule d'imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06280 posée par M. Marcel Vidal

    Agriculture et utilisation de produits toxiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09975 posée par M. André Dulait

    Recherche sur les produits systémiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10149 posée par M. Thierry Foucaud

    Usage détourné de produits hautement toxiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10927 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Insecticides systémiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible