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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
23 questions
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Question n° 0085G posée par M. Jean-Jacques Robert
Crédits affectés au déminage
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 0492G posée par M. Jacques Machet
Déménagement d'obus de la Première Guerre Mondiale
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0538G posée par M. Bernard Joly
Nocivité des pesticides
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0347G posée par M. Jean Bizet
Interdiction du Gaucho
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales
Pertinence
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Question n° 0192G posée par M. Serge Dassault
Taux variables et endettement des communes
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 0054G posée par M. Joël Labbé
Insecticides agissant sur le système nerveux central des insectes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0366G posée par M. Joël Labbé
Néonicotinoïdes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0854G posée par Mme Aline Archimbaud
Ré-autorisation de mise sur le marché du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0979G posée par M. Yvon Collin
Décret sur les produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau
Substances toxiques dans les produits pour bébés
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence