Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 0083G posée par M. Pierre Ouzoulias

Glyphosate

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/11/2017
Pertinence
Question n° 0088G posée par M. Yvon Collin

Lévothyrox

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

01/11/2017
Pertinence
Question n° 0132G posée par M. Daniel Dubois

Glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/11/2017
Pertinence
Question n° 0133G posée par Mme Noëlle Rauscent

Position de la France en Europe sur le glyphosate

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

29/11/2017
Pertinence
Question n° 0136G posée par M. Henri Cabanel

Position de la France sur le glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/11/2017
Pertinence
Question n° 0540G posée par M. Joël Labbé

Environnement et agriculture

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/11/2018
Pertinence
Question n° 0622G posée par M. Pierre Médevielle

Interdiction du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/01/2019
Pertinence
Question n° 0705G posée par M. Guillaume Gontard

Interdiction des pesticides

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

22/03/2019
Pertinence
Question n° 0794G posée par Mme Nicole Bonnefoy

Indemnisation des victimes de produits phytosanitaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/05/2019
Pertinence
Question n° 0924G posée par M. Daniel Laurent

Zones de non-traitement

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

25/09/2019
Pertinence