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977 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
829 questions
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Question n° 03798 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des activités des formateurs relais écologie et environnement
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 09787 posée par M. Paul Girod
Rapport " Roques " : dangerosité des drogues et de l'alcool
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 10085 posée par M. Hubert Falco
Rapport relatif à la toxicité de l'alcool
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 10563 posée par M. André Vallet
Dangerosité de l'alcool et conséquences sur la filière viticole
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 11699 posée par M. Louis de Broissia
Rapport sur la toxicité des drogues
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11744 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement du rôle des adultes et des professionnels dans les centres de vacances de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ)
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 11963 posée par M. Emmanuel Hamel
Actualisation du contenu du carnet de santé
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0085G posée par M. Jean-Jacques Robert
Crédits affectés au déminage
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 0482S posée par M. Xavier Darcos
Indemnisation des malades contaminés par le virus de l'hépatite C post-transfusionnelle
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 16051 posée par M. Désiré Debavelaere
Classification de l'alcool dans la liste des drogues dures
Réponse du ministère : Santé
Pertinence