Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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977 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

829 questions

Question n° 03798 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des activités des formateurs relais écologie et environnement

Réponse du ministère : Défense

23/10/1997
Pertinence
Question n° 09787 posée par M. Paul Girod

Rapport " Roques " : dangerosité des drogues et de l'alcool

Réponse du ministère : Premier ministre

23/07/1998
Pertinence
Question n° 10085 posée par M. Hubert Falco

Rapport relatif à la toxicité de l'alcool

Réponse du ministère : Santé

06/08/1998
Pertinence
Question n° 10563 posée par M. André Vallet

Dangerosité de l'alcool et conséquences sur la filière viticole

Réponse du ministère : Santé

10/09/1998
Pertinence
Question n° 11699 posée par M. Louis de Broissia

Rapport sur la toxicité des drogues

Réponse du ministère : Premier ministre

29/10/1998
Pertinence
Question n° 11744 posée par M. Emmanuel Hamel

Renforcement du rôle des adultes et des professionnels dans les centres de vacances de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ)

Réponse du ministère : Justice

29/10/1998
Pertinence
Question n° 11963 posée par M. Emmanuel Hamel

Actualisation du contenu du carnet de santé

Réponse du ministère : Emploi

12/11/1998
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Jean-Jacques Robert

Crédits affectés au déminage

Réponse du ministère : Outre-mer

05/02/1999
Pertinence
Question n° 0482S posée par M. Xavier Darcos

Indemnisation des malades contaminés par le virus de l'hépatite C post-transfusionnelle

Réponse du ministère : Santé

10/03/1999
Pertinence
Question n° 16051 posée par M. Désiré Debavelaere

Classification de l'alcool dans la liste des drogues dures

Réponse du ministère : Santé

29/04/1999
Pertinence