Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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977 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

829 questions

Question n° 16197 posée par M. Emmanuel Hamel

Agriculteurs : utilisation de produits toxiques subordonnée à une formation

Réponse du ministère : Agriculture

06/05/1999
Pertinence
Question n° 18562 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Projet de stockage des boues provenant du curage du lac d'Enghien (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

26/08/1999
Pertinence
Question n° 19733 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Sites fortement pollués en Ile-de-France

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

21/10/1999
Pertinence
Question n° 21001 posée par M. André Vallet

Assimilation de l'alcool à la drogue et viticulture

Réponse du ministère : Santé

09/12/1999
Pertinence
Question n° 23424 posée par M. Emmanuel Hamel

Toxicité du fioul du pétrolier " Erika "

Réponse du ministère : Santé

09/03/2000
Pertinence
Question n° 24860 posée par M. René-Pierre Signé

Evolution des internements en hôpitaux psychiatriques

Réponse du ministère : Santé

04/05/2000
Pertinence
Question n° 25021 posée par M. Louis de Broissia

Hospitalisations psychiatriques

Réponse du ministère : Santé

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25042 posée par M. Louis Grillot

Augmentation des hospitalisations psychiatriques d'office dans la région Bourgogne

Réponse du ministère : Santé

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25467 posée par M. Henri de Raincourt

Internements psychiatriques

Réponse du ministère : Santé

25/05/2000
Pertinence
Question n° 25940 posée par M. Emmanuel Hamel

Conclusions de l'étude sur l'évaluation des risques de contamination des produits de la mer par le fioul du pétrolier Erika

Réponse du ministère : Agriculture

08/06/2000
Pertinence