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977 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
829 questions
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Question n° 16197 posée par M. Emmanuel Hamel
Agriculteurs : utilisation de produits toxiques subordonnée à une formation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 18562 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Projet de stockage des boues provenant du curage du lac d'Enghien (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19733 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Sites fortement pollués en Ile-de-France
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21001 posée par M. André Vallet
Assimilation de l'alcool à la drogue et viticulture
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 23424 posée par M. Emmanuel Hamel
Toxicité du fioul du pétrolier " Erika "
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 24860 posée par M. René-Pierre Signé
Evolution des internements en hôpitaux psychiatriques
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 25021 posée par M. Louis de Broissia
Hospitalisations psychiatriques
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 25042 posée par M. Louis Grillot
Augmentation des hospitalisations psychiatriques d'office dans la région Bourgogne
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 25467 posée par M. Henri de Raincourt
Internements psychiatriques
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 25940 posée par M. Emmanuel Hamel
Conclusions de l'étude sur l'évaluation des risques de contamination des produits de la mer par le fioul du pétrolier Erika
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence