Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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977 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

829 questions

  1. Question n° 11395 posée par M. André Lejeune

    Utilisation du PH 3 dans la lutte contre les taupes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11622 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un laboratoire de recherche à Bure

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11833 posée par M. Gérard Delfau

    Encadrement de la vente des insecticides et désherbants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0347G posée par M. Jean Bizet

    Interdiction du Gaucho

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13571 posée par M. Marcel Vidal

    Présence de résidus de pesticides dans les fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14660 posée par M. Philippe Marini

    Contrôle des émissions de produits toxiques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14720 posée par M. André Lardeux

    Conséquences de la suspension de l'utilisation des insecticides Gaucho et Regent

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15119 posée par Mme Christiane Demontès

    Internements psychiatriques

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15121 posée par Mme Christiane Demontès

    Application de la convention de Bâle sur les navires en fin de vie

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15367 posée par M. Michel Sergent

    Substances chimiques dangereuses dans l'air ambiant

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible