Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

208 questions

  1. Question n° 01090 posée par M. Jean Madelain

    Messages publicitaires télévisés: concertation entre professionnels et consommateurs

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23744 posée par M. Paul Malassagne

    Publicité télévisée

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16681 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réglementation déterminant les choix de la régie française de publicité pour l'acceptation ou le refus d'une campagne de publicité télévisée

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 29279 posée par M. Robert del Picchia

    Publicité télévisée des sites Internet

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09652 posée par M. Gérard Bailly

    Grande distribution et publicité télévisée

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02558 posée par M. Serge Mathieu

    Publicité télévisée: répartition de la taxe additionnelle

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18726 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Publicité télévisée en faveur de boissons alcoolisées

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 24004 posée par M. Louis Mercier

    Produits de substitution des produits laitiers et publicité télévisée

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01454 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Petites et moyennes entreprises: accès à la publicité télévisée

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21613 posée par M. Charles Ornano

    Répercussion sur les animaux de la taxe sur les produits alimentaires et sur la publicité télévisée

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible