Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

76 questions

Question n° 00922 posée par Mme Évelyne Didier

Revalorisation des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 01347 posée par M. Roland Courteau

Santé des étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01402 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés rencontrées par les CCAS avec les exonérations de charges pour les aides à domicile

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01595 posée par M. Philippe Madrelle

Condition de travail des personnels de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/08/2012
Pertinence
Question n° 02811 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Assujettissement à la TVA des actes chirurgicaux non remboursés par la sécurité sociale

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

01/11/2012
Pertinence
Question n° 02888 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Projet de loi de financement de la sécurité sociale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Pertinence
Question n° 03943 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des retraités du secteur privé recevant une retraite supplémentaire d'entreprise

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/01/2013
Pertinence
Question n° 03996 posée par M. Daniel Percheron

Régime de retraite supplémentaire d'entreprise

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/01/2013
Pertinence
Question n° 04451 posée par M. Daniel Laurent

Inquiétudes des cliniques et hôpitaux privés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 05208 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Projet de loi de financement de la sécurité sociale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Pertinence