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1161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
941 questions
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Question n° 11451 posée par M. Édouard Courtial
Soutien aux centres sociaux en milieu rural
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 11366 posée par M. Patrice Joly
Difficultés rencontrées par les centres sociaux
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 10542 posée par M. Thierry Cozic
Crise sociale dans les chambres de métiers et de l'artisanat
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 09917 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation financière des centres sociaux
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 09451 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann
Dysfonctionnements de la plateforme SOLTéA
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09098 posée par Mme Marion Canalès
Dysfonctionnements liés à la nouvelle procédure du solde de la taxe d'apprentissage
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08980 posée par M. Hussein Bourgi
Dysfonctionnements de la plateforme Soltéa de répartition du solde de la taxe d'apprentissage
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08768 posée par M. Michel Canévet
Application de la convention Franco-italienne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 08290 posée par M. Fabien Genet
Évolution de la fiscalité des boissons alcoolisées
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 08179 posée par M. Henri Cabanel
Urgence sociale du pacte des solidarités
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence