Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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573 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

342 questions

  1. Question n° 0884S posée par M. Thierry Foucaud

    Agences Carsat de Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13310 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Remboursements des soins dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13329 posée par M. Gérard Bailly

    Retraites agricoles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13351 posée par M. Philippe Mouiller

    Avenir de la profession de pharmacien

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13369 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Programme ICCARRE

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13435 posée par M. Antoine Lefèvre

    Réformes du congé parental

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13445 posée par Mme Michèle André

    Décret d'application concernant la coordination des différents régimes en matière d'assurance invalidité

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0909S posée par Mme Laurence Cohen

    Situation de l'interruption volontaire de grossesse en France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13468 posée par M. Yannick Botrel

    Conséquences de la suppression de l'exonération du versement transport

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13470 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Obligation d'affiliation des travailleurs indépendants à la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne