Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 02573 posée par M. Marcel Rainaud

    Dépistage du cancer du sein et archivage des données payant

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04169 posée par Mme Colette Giudicelli

    Prise en charge du coût de l'opération des enfants atteints de la maladie du glioblastome

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0468S posée par M. Alain Gournac

    Urgence d'une recherche spécifique sur le cancer des enfants

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06768 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Remboursement du médicament « Jevtana »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0538S posée par M. Hervé Marseille

    Prise en compte de l'évolution des techniques relatives au traitement du cancer

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16222 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Coût de la mastectomie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21209 posée par Mme Isabelle Debré

    Conditions d'inscription et de radiation des médicaments sur la liste en sus

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21237 posée par M. Yves Détraigne

    Coût exorbitant des traitements anticancéreux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21358 posée par M. Daniel Percheron

    Modalités de remboursement des médicaments contre le cancer

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21619 posée par M. Maurice Antiste

    Meilleure prise en charge des femmes victimes du cancer du sein

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible