Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

Question n° 13929 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Dépistage du cancer colo-rectal

Réponse du ministère : Santé

15/02/1996
Pertinence
Question n° 14560 posée par M. Marcel Vidal

Dépistage du cancer

Réponse du ministère : Santé

21/03/1996
Pertinence
Question n° 00604 posée par M. Paul Girod

Cotation du dépistage du cancer du col utérin

Réponse du ministère : Santé

03/07/1997
Pertinence
Question n° 01190 posée par M. Emmanuel Hamel

Exposition des salariés à des produits cancérogènes

Réponse du ministère : Emploi

10/07/1997
Pertinence
Question n° 01387 posée par M. Emmanuel Hamel

Prise en charge des cancers

Réponse du ministère : Santé

17/07/1997
Pertinence
Question n° 12300 posée par M. Emmanuel Hamel

Insuffisance du dépistage et de la prévention de certains cancers

Réponse du ministère : Santé

26/11/1998
Pertinence
Question n° 13241 posée par M. Jacques Oudin

Cancer : révision périodique des autorisations de mise sur le marché et du remboursement des médicaments

Réponse du ministère : Santé

31/12/1998
Pertinence
Question n° 0417S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Campagne de dépistage du cancer du sein en Ile-de-France

Réponse du ministère : Ville

20/01/1999
Pertinence
Question n° 17023 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Dépistage systématique du cancer du côlon

Réponse du ministère : Santé

10/06/1999
Pertinence
Question n° 0620S posée par M. Auguste Cazalet

Mise en oeuvre d'un dépistage systématique du cancer colorectal

Réponse du ministère : Ville

22/10/1999
Pertinence